Circulaires 2010Dernière mise à jour le 25/08/10

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Circulaires 2010Dernière mise à jour le 25/08/10

Circulaires budgétaires pour 2010

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Vous pouvez consulter les circulaires budgétaires de l'année en cours ainsi que celles de l'année précédente dans la liste ci-dessous :

 

• 22 juillet 2010 - Circulaire 6BRS-10-3522 relative au taux des contributions employeurs au CAS Pensions pour 2011 [NOUVEAU]

• 22 juillet 2010 - Circulaire 2MPAP-10-3037 relative au Projet de loi de finances pour 2011 – Analyse des coûts.
  Annexes :
  Liste des annexes
  • Annexe 1: Calendrier d’élaboration et de livraison de la CAC
  • Annexe 2 : Procédure d’élaboration de la CAC
  • Annexe 3 : Points particuliers de l’analyse des coûts du PLF 2011
  • Annexe 4 : Les contrôles de cohérence de Farandole
  • Annexe 5 : Rattachement des programmes par bureaux sectoriels de la direction du budget
  • Annexe 6 : Sources documentaires et correspondants du bureau 2MPAP

• 19 juillet 2010 - Circulaire 2MPAP-10-3036 relative à la préparation des budgets des opérateurs de l'Etat pour 2011
  Annexes :
  • Circulaire budget OPE 2011
  • Tableau 1 à 4
  • Tableau 5 à 11
  • Tableau 12 à 15

• 19 juillet 2010 - Circulaire 2BPSS-10-3159 relative à la prise en charge de la réduction des cotisations salariales de sécurité sociale prévue par le décret du 4 octobre 2007 portant application aux agents publics de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, fixant les éléments de rémunérations versés au titre des heures supplémentaires et le taux de réduction des cotisations salariales de sécurité sociale, abrogeant la circulaire du 2 janvier 2008. Dispositions applicables à l'ensemble des agents de l'Etat. 

• 6 juillet 2010 - Circulaire 1BLF-10-3069 relative au budget pluriannuel 2011-2013 - réunions de répartition.
  Annexes :
  • Annexe 1: Calendrier des travaux et structure du dossier de répartition
  • Annexe 2 : Dépenses de personnel et effectifs
  • Annexe 3 : Opérateurs de l’État
  • Annexe 4 : Mesures issues de la RGPP et autre réformes structurelles
  • Annexe 5 : Questions immobilières
  • Annexe 6 : Fonds de concours et attributions de produits
  Pièces jointes :
  • Tableaux de répartition PLF 2010 - Crédits
  • Tableaux de répartition PLF 2010 - Opérateurs
  • Tableaux de répartition PLF 2010 - Titre 2 et emplois
  • Transferts vers le P 309 "Entretien des bâtiments de l'Etat"
  

• 2 juillet 2010 - Circulaire 1BE-10-3080 relative à la suppression à compter de 2011 des fonds de concours et attributions de produits inactifs
  Annexes :
  • Tableaux

• 1er juillet 2010 - Circulaire 1BLF-10-3061 relative au projet de loi de finances pour 2011- Finalisation des documents budgétaires
  Annexes :
  • Annexe 1: Calendrier des travaux relatifs à la production des annexes au PLF 2011
  •Annexe 2 : Présentation de la pluriannualité au niveau de la mission
  • Annexe 3 : Justification au premier euro
  • Annexe 3bis : Justification au premier euro des dépenses de personnel
  • Annexe 3ter : Justification au 1er euro des systèmes d’information
  • Annexe 4 : Échéancier des crédits de paiements associés aux autorisations d’engagement
  • Annexe 5 : Objectifs et indicateurs de performance
  • Annexe 6 : Présentation du volet opérateur des PAP 2011
  • Annexe 7 : Analyse des coûts
  • Annexe 8 : Dépenses fiscales
  • Annexe 9 : Travaux de saisie des informations dans FARANDOLE
  Pièces jointes :
  • Guide de la justification au premier euro des crédits du PLF 2011
  • Maquette du PAP 2011
  

• 15 juin 2010 - Circulaire 1BLF-10-3065 relative à la préparation du projet de loi de finances pour 2011 : annexes générales jaunes
  Annexes :
  • Tableau concernant l'état récapitulatif de l'effort financier prévu en 2010 dans le domaine culturel
  • 2. Tableau concernant l'état récapitulatif de l'effort financier prévu en 2010 dans le domaine de l'environnement
  • 3. Modèle d'annexe Jaune
  

• 11 juin 2010 - Circulaire 1BLF-10-3063 relative à l'élaboration de la nomenclature des dépenses budgétaires pour 2011
  Annexes :
  • 1. Calendrier d'élaboration de la nomenclature pour 2011
  • 2. Principes généraux d'élaboration de la nomenclature et leur application dans CHORUS
  • 3. Passage de la nomenclature par destination 2010 à la nomenclature par destination 2011

• 11 juin 2010 - Circulaire 1BLF-10-3066 relative aux articles du projet de loi de finances pour 2011
  Annexes :
  • 1. Exigences de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 en matière d'évaluation préalable
  • 2. PLF 2011 : maquette article
  • 3. Guide pour la réalisation des évaluations préalables

• 11 juin 2010 - Circulaire 1BR-10-3311 relative à la préparation du PLF 2011 : recensement des taxes de toute nature affectées à des personnes morales autre que l'État - recensement des dispositions adoptées depuis le précédent dépôt du PLF [NOUVEAU]
  Annexes :
  • 1. Recensement des taxes affectées a d’autres personnes morales que l’État
  • 2. Mesures fiscales adoptées depuis le dépôt du précédent PLF

• 11 juin 2010 - Circulaire 2MPAP-10-3035 relative aux modalités de fixation du plafond des autorisations d'emplois des opérateurs de l'Etat dans le cadre de l'élaboration du budget triennal 2011-2013

• 23 avril 2010 - Circulaire 1BLF-10-3055 relative au budget pluriannuel 2011-2013 - conférences de budgétisation
  Annexes :
  • 1. Structure du dossier pour les conférences de budgétisation
  • 2. Dépenses de personnel et effectifs
  • 3. Opérateurs de l'État
  • 4. Dépenses fiscales
  • 5. Fonds de concours et attributions de produits
  • 6. Définition et cadrage méthodologique du tendanciel
  • 7. Loyers budgétaires
  Pièces jointes :
  • Tableaux 2011 - 2013
  • Modèle de fiche - justifications des crédits
  

• 20 avril 2010 - Circulaire 1BE-10-3068 relative à la fiabilisation de la comptabilité des engagements
  

• 19 avril 2010 - Circulaire 2BMS-10-3027 relative aux modalités de reprise et de contrôle dans Chorus d'opérations spécifiques d'investissement de la défense sous forme de tranches fonctionnelles
  Annexes :
  • 1. Volumétrie estimée après correction DAF des TFT53
  • 2. Groupe de travail T3/T5 Projet de feuille de route.
  
  

• 29 mars 2010 - Circulaire 1BLF-10-3052 relative au PLF 2011 : Circulaire relative au jaune « Effort financier de l'Etat en faveur des associations » 

• 22 mars 2010 - Circulaire 1BE-10-3058 relative aux nouvelles règles applicables à l'annulation des crédits de fonds de concours ouverts au cours de gestions antérieures 

• 15 mars 2010 - Circulaire 2MPAP-09-3024 relative à la préparation des Projets annuels de performances annexés au PLF 2011 - Volet performance
  Annexes :
  • 1. Calendrier et organisation des travaux relatifs à la performance
  • 2. Déroulement des conférences « Performance » 2010
  • 3. Documentation des indicateurs de performance
  • 4. Indicateurs transversaux
  • 5. Grands projets : indicateur de respects de coûts et délais et étude MAREVA
  • 6. Indicateurs communs
  • 7. Nouveautés Farandole
  • 8. Points d'attention

• 10 mars 2010 - Circulaire 1BLF-10-3050 relative à l'élaboration des documents de politique transversale
  Annexes :
  • Collectivités d'Outre-Mer

• 22 février 2010 - Circulaire 2BPSS-10-3139 relative à l'outil de budgétisation des dépenses de personnel (version actualisée)
  Annexes :
  • Outil de budgétisation
  • Le glissement vieillesse-technicité
  • Les catégories d'ETP
  • 2 exemples de scénarios concernant les flux d'entrée et de sortie

• 4 février 2010 - Circulaire 1BPB-10-3118 relative au lancement de la procédure budgétaire - réunions techniques
  Annexes :
  • Structure du dossier pour les réunions techniques
  • Examen de l'exécution 2009 et de la prévision d'exécution 2010
  • Dépenses de personnel et effectifs (exécution 2009-2010 et tendantiels 2011-2013)
  • Tendantiels 2011-2013 (dépense hors titre 2)
  • Budgétisation en AE/CP
  • Suivi des contrats de plan/projet État- Régions
  • Fonctions « support »
  • Impacts du déploiement de chorus sur les effectifs
  • Demandes de changement de maquette
  • Mesures RGPP arrivées à leur terme à fin 2009
  • Opérateurs

• 3 février 2010 - Circulaire 10-3065 relative aux reports généraux de crédits de 2009 sur 2010
  • Annexe 1 : la préparation des reports
  • Annexe 2 : les règles de report de crédits de 2009 sur 2010

• 13 janvier 2010 - Circulaire 07-21442 relative à la nomenclature commentée des recettes du programme 741 du CAS Pensions - année 2010